Mentions légales

1 – Édition du site

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Propriétaire du site : SOUS LE FIGUIER – SASU Société par actions simplifiée – Contact : contact@ecole-accompagnement-humaniste.com – Adresse : 70 AV DU PRESIDENT ALBERT SARRAULT 17940 RIVEDOUX-PLAGE.

Identification de l’entreprise : SASU SOUS LE FIGUIER – SASU Société par actions simplifiée au capital social de 1€ – SIREN : 911161289 – RCS ou RM : La Rochelle B 911 161 289 – Adresse postale : 70 AV DU PRESIDENT ALBERT SARRAULT 17940 RIVEDOUX-PLAGE

Directeur de la publication : Eve D’HUMIERES – Contact : contact@ecole-accompagnement-humaniste.com

Hébergeur : HOSTINGER (siège social HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca – Chypre). Serveur d’hébergement en France. Joignable via leur formulaire https://www.hostinger.fr/contact

Délégué à la protection des données : Eve D’HUMIERES – contact@ecole-accompagnement-humaniste.com

Autres contributeurs : Conception design web : Christelle MARTIN – Instinct Digital Communication – instinct-digital.com
Crédit photos personnelles : Eve D’HUMIERES
Crédit photos d’illustration : Canva & Unsplash

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

SOUS LE FIGUIER – SASU Société par actions simplifiée ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://ecole-accompagnement-humaniste.com/.

SOUS LE FIGUIER – SASU Société par actions simplifiée décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://ecole-accompagnement-humaniste.com/.

SOUS LE FIGUIER – SASU Société par actions simplifiée s’engage à sécuriser au mieux le site https://ecole-accompagnement-humaniste.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. SOUS LE FIGUIER – SASU Société par actions simplifiée se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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